Déposée le 15 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) AGRI SUD EST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VIVASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-44 du 5 novembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRI SUD EST domicilié(e) Rue Commandant Charcot, 69803 SAINT PRIEST CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 784 837 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRI SUD EST S.A. Monsieur Christian RENARD - France.
La marque VIVASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484288.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRI SUD EST S.A. - Rue Commandant Charcot, 69803 SAINT PRIEST CEDEX - France - SIREN 347784837
AGRI SUD EST S.A. Monsieur Christian RENARD - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09
Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44
- Supports de culture - Terreaux - Engrais - Amendements - Semences - Graines - Plants de légumes - Plants de fleurs - Plants de végétaux d'ornement - Arbres
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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